mentions légales
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.leguillant-electricite.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Le Guillant – Contact : contact@leguillant-electricite.fr – 02 97 56 86 64 – Adresse postale : ZA de Pont Laurence 56400 Ploemel
Identification de l’entreprise : SASU Le Guillant – SIREN : 478 496 268 – Adresse postale : ZA de Pont Laurence 56400 Ploemel – www.leguillant-electricite.fr
Directeur de la publication : Daniel Le Guillant – Contact : contact@leguillant-electricite.fr
Délégué à la protection des données : Daniel Le Guillant – Contact : contact@leguillant-electricite.fr
Autres contributeurs : Photographie : Germain Herriau, Philippe Le Pochat, Pauline Pénet, et entreprise Daniel Le Guillant – Webdesign : Claire Guyot Design www.claire-guyot.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société O2switch, chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand.
Contact téléphonique ou email : 04 44 44 60 40
3. Description des services fournis
Le site www.leguillant-electricite.fr a pour objet de fournir des informations concernant les activités de Daniel Le Guillant.
L’activité principale exercée est la suivante : Travaux d’installation électrique dans tous locaux.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Le site www.leguillant-electricite.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le Guillant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Le Guillant.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
Le Guillant ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.leguillant-electricite.fr.